(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 novembre 1991 par la société étrangère Smiths Medical International Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745967.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 12 novembre 2021.
Smiths Medical International Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2001 n°2209423 - Publication au BOPI 2001-11-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207125 - Publication au BOPI 1996-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04
Inscription le 20 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399670 - Publication au BOPI 2004-09-20
Inscription le 24 février 2005 - Changement de dénomination n°408204 - Publication au BOPI 2005-02-24
Inscription le 4 avril 2011 - Changement d'adresse n°546379 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483791 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-04